La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par RM SCIAGE sur son site web, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.

Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Conception
Ce site est conçu et réalisé par Erwan Jégouzo. Vous pouvez nous contacter via la page contact.

Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.

Contenu du site
La société RM SCIAGE ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société RM SCIAGE, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité la société RM SCIAGE en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)

Exonération de la responsabilité technique
La société RM SCIAGE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que son site Internet soit accessible à tout moment.
Néanmoins, nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à notre site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
Notamment, la société RM SCIAGE se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, la société RM SCIAGE ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.